Réseau Vivre Paris !
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Règlement des terrasses et autres documents officiels
- Nouveau règlement des étalages et terrasses applicable, à compter du 1er juin 2011, sur l'ensemble du territoire de la Ville de Paris (version illustrée)
- Cahier de recommandations accompagnant le nouveau règlement des étalages et terrasses
- Nouveau règlement des étalages et terrasses applicable, à compter du 1er juin 2011, sur l'ensemble du territoire de la Ville de Paris (BMO du 24 mai 2011)
- Arrêté municipal portant règlement des étalages et terrasses installés sur la voie publique (février 2011) - Direction de l'Urbanisme/SDPCPR
- Projet de règlement des étalages et terrasses (24 février 2011) - Direction de l'Urbanisme/SDPCPR
- Projet de règlement des terrasses et étalages (30 juillet 2010) - Direction de l'Urbanisme/SDPCPR/ HMA/DC/EM
- Les terrasses sur le domaine public (synthèse) - Chambre de commerce et d'industrie de Paris (mars 2010)
- Règlements des terrasses et étalages installés sur la voie publique - Mairie de Paris (mai 2008)
- Rapport Définitif de l'Inspection Générale sur les terrasses - Mairie de Paris (janvier 2004)
- Schéma directeur d'accessibilité de la voie publique aux personnes handicapées - Mairie de Paris (juillet 2002)
- Le code de la route : circulation des piétons
- Arrêté du 4 juillet 1981 pris conjointement par le Maire de Paris et le Préfet de Paris sur les zones piétonnes